LCB-FT : Accompagnement à l’étude du risque de blanchiment des capitaux

La norme anti-blanchiment (NPLAB), la publication de l’ARPEC et la mise en place du nouveau contrôle LCB-FT suscitent de nombreuses interrogations des experts-comptables sur leurs obligations et les bonnes pratiques attendues par le Conseil supérieur.

Cette formation doit permettre aux participants d’appréhender ce qui doit être mis en place dans les cabinets avant, pendant et après la mission.

❑ Un Quiz ou QCM de positionnement est envoyé avant, et/ou pendant la formation. Un Quiz d’évaluation finale est envoyé après la formation

❑ Support de formation pour le participant (transmis par mail ou via une plateforme dédiée avant la formation)

❑ Diaporama PowerPoint projeté pendant la formation

❑ Illustrations / Exercices d’application, cas pratiques, mises en situation avant et/ou pendant la formation

❑ L’apprentissage se consolide par l’intéraction collaborative permanente durant la formation

❑ Parcours d’apprentissage en plusieurs temps pour permettre engagement, apprentissage et transfert

À l’issue de cette formation, vous serez en mesure de :

✓ Identifier le rôle de l’expert-comptable

✓ Accompagner les cabinets dans leurs obligations LCB-FT conformément à la NPLAB

✓ Utiliser un guide opératoire appuyé par des mises en situation

Introduction :

• La réglementation nationale et internationale oblige les assujettis aux obligations de vigilance en matière de LCB-FT à mettre en place un dispositif d’identification et d’évaluation des risques.
• Les contrôles ordonnés par le Conseil supérieur aux nouveaux contrôleurs LCB-FT obligent les experts-comptables à être particulièrement vigilants quant à la tenue et à la documentation de leurs dossiers.

Séquence 1 — Rôle et responsabilité de l’expert-comptable

1. Rappel de la notion de blanchiment des capitaux
2. Textes concernant l’expert-comptable
3. Obligations de l’expert-comptable en matière de lutte anti-blanchiment
4. Exposition de l’expert-comptable au risque de blanchiment des capitaux
5. Mise en cause de l’expert-comptable

Séquence 2 — Axes d’analyse du risque selon la NPLAB

1. Le risque client
2. Le risque activité
3. Le risque localisation
4. Le risque mission
5. Les opérations atypiques

Séquence 3 — Mises en situation

Séquence 4 — Outils

Conclusion —  Synthèse des points clés, réponse aux questions et validation des acquis.

Plan des annexes —  Cas pratiques, fiches mémo, ressources complémentaires.