REGIME D’IMPOSITION
Présentation du régime déclaratif spécial
Présentation du régime de la déclaration contrôlée
Possibilité d’adhérer à une association agréée
Avantages des deux régimes
Régime de l’auto-entrepreneur
RECETTE
Balayage des recettes et remplissage de liasse fiscale
DEPENSES
Balayage des dépenses par nature, traitement et analyse des dépenses mixtes et remplissage de liasse fiscale
TVA
Activités exonérées
Activités assujettis
Activités bénéficiant d’un régime spécial
PLUS-VALUES, MOINS VALUES PROFESSIONNELLE ET LIASSE FISCALE
Cadre des plus-values et moins-values professionnelles
Calcul des plus-values et moins-values professionnelles
Régime fiscal des plus-values et moins-values professionnelles
Cadre des plus-values et moins-values concernant les immeubles
Régime d’exonération des plus-values professionnelles :
Article 151 septies
Article 238 quidecies
Article 151 septies B
Article 151 septies A
LA REMUNERATION TECHNIQUE DES ASSOCIES DE SEL
En matière d’impôt sur le revenu
Application du régime MICRO-BNC pour les associés de SEL
Non possibilité d’opter pour l’IS pour les associés de SEL
En matière de CFE
En matière de TVA