Introduction

La règlementation nationale et internationale oblige les assujettis aux obligations de vigilance en matière de LCB/FT à mettre en place un dispositif d’identification et d’évaluation des risques.

Les contrôles ordonnés par le Conseil Supérieur aux nouveaux Contrôleurs LCB/FT obligent les experts-comptables à être particulièrement vigilants quant à la tenue et la documentation de leurs dossiers.

Cette formation aura pour objectif de répondre aux besoins pratiques d’une approche par les risques de l’évaluation de l’exposition aux risques du blanchiment de leur cabinet.

Plan détaillé de la formation

Séquence 1 : Rôle et responsabilité de l’expert-comptable

1.       Rôle de l’Expert-comptable

–          Rappel de la notion de blanchiment des capitaux

–          Textes concernant l’expert-comptable

–          Les obligations de l’expert-comptable en matière de lutte anti-blanchiment

2.        Responsabilité de l’expert-comptable

–          Exposition de l’expert-comptable au risque de blanchiment des capitaux

–          Mise en cause de l’expert-comptable

Séquence 2 : Axes d’analyse du risque de blanchiment des capitaux selon les risques retenus par la NPLAB

1.        Le risque client

2.        Le risque activité

3.        Le risque localisation

4.       Le risque mission

5.       Les opérations atypiques

Séquence 3 : Mises en situation

Séquence 4 : Outils

Conclusion

Réponse aux questions résiduelles

Synthèse de ce qu’il faut retenir :

Une bonne connaissance du client, une bonne maîtrise des obligations de vigilance ainsi qu’une bonne organisation du cabinet permettront de prémunir l’expert-comptable de toute mise en cause de sa responsabilité.