03h00
Formation également disponible en intra.
Nous contacter : 01 47 42 55 74
Fanny PARISI
Expert-Comptable, formatrice
Collaborateurs confirmés
Responsables de cabinets
Classe virtuelle
Pour mieux gérer votre activité, il est essentiel de maitriser les règles fiscales liées aux bénéfices non commerciaux (BNC).
REGIME D’IMPOSITION
Présentation du régime déclaratif spécial
Présentation du régime de la déclaration contrôlée
Possibilité d’adhérer à une association agréée
Avantages des deux régimes
Régime de l’auto-entrepreneur
RECETTE
Balayage des recettes et remplissage de liasse fiscale
DEPENSES
Balayage des dépenses par nature, traitement et analyse des dépenses mixtes et remplissage de liasse fiscale
TVA
Activités exonérées
Activités assujettis
Activités bénéficiant d’un régime spécial
PLUS-VALUES, MOINS VALUES PROFESSIONNELLE ET LIASSE FISCALE
Cadre des plus-values et moins-values professionnelles
Calcul des plus-values et moins-values professionnelles
Régime fiscal des plus-values et moins-values professionnelles
Cadre des plus-values et moins-values concernant les immeubles
Régime d’exonération des plus-values professionnelles :
Article 151 septies
Article 238 quidecies
Article 151 septies B
Article 151 septies A
LA REMUNERATION TECHNIQUE DES ASSOCIES DE SEL
En matière d’impôt sur le revenu
Application du régime MICRO-BNC pour les associés de SEL
Non possibilité d’opter pour l’IS pour les associés de SEL
En matière de CFE
En matière de TVA
Modalités et délais d’accès : Les modalités d’accès se font à partir d’un bulletin d’inscription individuel en ligne sur notre site au maximum 48h avant le début de formation. Vous recevrez une confirmation d’inscription sous 24h par e-mail pour toute commande réglée en carte bleue. Pour une commande effectuée avec un règlement par chèque ou virement la confirmation d’inscription sera uniquement envoyée par e-mail à réception du règlement.
En mode intra entreprise, le client valide le devis 2 semaines minimum avant la session.
Prérequis : Aucun
Moyens d’évaluation et validation de la formation :
Des quizz et exercices divers et variés sont proposés pour évaluer vos connaissances, compétences.
Un questionnaire est envoyé avant la formation et après la formation pour évaluer les connaissances sur les objectifs de la formation
Un certificat de réalisation d’action de formation est délivré en fin de formation.
Méthodologies et supports utilisés : Diaporama PowerPoint, support de formation pour le participant, cas pratiques, échanges d’expérience et documents annexes
Matériel nécessaire : Micro (sur son ordinateur ou via un casque) et si possible une caméra.
Accessibilité : Pour toute question sur l’accessibilité aux personnes à mobilité réduite, en situation de handicap ou toute demande spécifique nous vous prions de prendre contact avec le service formation par e-mail : formations@e-c-f.fr ou par téléphone au 01 47 42 55 74.