Séquence 1 : Rôle et responsabilité de l’expert-comptable
- Rôle de l’Expert-comptable
- Rappel de la notion de blanchiment des capitaux
- Textes concernant l’expert-comptable
- Les obligations de l’expert-comptable en matière de lutte anti-blanchiment
- Responsabilité de l’expert-comptable
- Exposition de l’expert-comptable au risque de blanchiment des capitaux
- Mise en cause de l’expert-comptable
Séquence 2 : Axes d’analyse du risque de blanchiment des capitaux selon les risques retenus par la NPLAB
- Le risque client
- Le risque activité
- Le risque localisation
- Le risque mission
- Les opérations atypiques
Séquence 3 : Mises en situation
Séquence 4 : Outils
Conclusion :
Réponse aux questions résiduelles
Synthèse de ce qu’il faut retenir :
Une bonne connaissance du client, une bonne maîtrise des obligations de vigilance ainsi qu’une bonne organisation du cabinet permettront de prémunir l’expert-comptable de toute mise en cause de sa responsabilité.